Éditeur du site
Le site normandie-impressionniste.fr est édité par :
GIP Normandie Impressionniste
5, rue Robert Schuman
CS 21129
76174 Rouen Cedex
France
SIRET : 511 395 287 00010
Responsable de la publication : Joachim Pissarro
Direction de projet : Philippe Platel
Rédaction : Sonia Rarrbo et Anaëlle Le Pape
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
SIRET : 424 761 419 00045
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Site internet : www.ovhcloud.com
Ces informations correspondent aux informations légales publiées par OVHcloud.
Conception et réalisation
Agence Highfive
1 rue Neuve Saint-Jean
14000 Caen
France
Site internet : https://www.highfive.fr
Assistance à maîtrise d’ouvrage
Agence Cardinal
1 rue de Québec
76000 Rouen
France
Site internet : www.agence-cardinal.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site normandie-impressionniste.fr, notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, sons, documents téléchargeables, arborescences et éléments de mise en page, est protégé par le droit d’auteur et, plus largement, par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété du GIP Normandie Impressionniste ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du GIP Normandie Impressionniste, sauf exceptions prévues par la loi.
Crédits
Les crédits photographiques, iconographiques et audiovisuels sont indiqués, le cas échéant, à proximité des contenus concernés.
Toute demande relative à l’utilisation d’un contenu présent sur le site peut être adressée au GIP Normandie Impressionniste.
Responsabilité
Le GIP Normandie Impressionniste s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations mises à disposition.
Le GIP Normandie Impressionniste se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Le GIP Normandie Impressionniste n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
La création de liens hypertextes vers le site normandie-impressionniste.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts du GIP Normandie Impressionniste. Le GIP Normandie Impressionniste se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement général sur la protection des données — RGPD — et la loi Informatique et Libertés modifiée.
Les finalités de traitement, les destinataires des données, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont précisées dans la politique de confidentialité du site, lorsqu’elle existe.
Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, le cas échéant, de portabilité de ses données.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience ou d’améliorer l’expérience utilisateur.
Lorsque cela est requis par la réglementation, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du site.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences relatives aux cookies via le module de gestion du consentement disponible sur le site, le cas échéant.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront seules compétentes.